1.1 Le présent Règlement Intérieur complète les statuts de l’association CSB pour son fonctionnement dans le respect de la spécificité de son objet.

1.2 Le Règlement Intérieur est disponible sur le site internet du club. L’inscription au club vaut acceptation du présent règlement.

1.3 Le présent règlement s'applique à tous les membres de la section badminton.

2.1 Les inscriptions seront acceptées en fonction des places disponibles.

2.2 Seuls sont membres du club, les personnes à jour de leur cotisation annuelle ayant fourni le dossier d’inscription constitué de :

• - la fiche d’inscription au club, avec l’autorisation parentale pour les mineurs.
• - le certificat médical de non contre-indication à la pratique du Badminton en compétition ou l’attestation sur l’honneur après réponse au questionnaire de santé.
• - le montant de l'adhésion (licence et adhésion section + adhésion club) fixé par le Bureau Directeur et adopté en assemblée générale.

2.3 Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Badminton.

2.4 L’inscription est valable pour la saison sportive. Le dossier d’inscription doit être complet pour pouvoir jouer au badminton au sein du club.

2.5 Il est de la responsabilité de chaque adhérent de s’assurer qu’il n’entre pas dans les exclusions de garantie de son contrat d’assurance personnel.

2.6 Les joueurs licenciés au sein d’un autre club ne pourront s’inscrire sur les créneaux compétition qu’en renonçant à leur précédent club.

2.7 Les adhésions prises en cours de saison bénéficient d’une réduction au prorata temporis (dans la limite d’un montant minimum fixé en début de saison).

2.8 L’inscription devient définitive et automatique après remise du dossier d’inscription complet. Un remboursement pourra être effectué si et seulement si toutes les conditions suivantes sont remplies :

• - Demande de remboursement écrite.
• - Participation à aucun cours
• - Licence fédérale non commandée ou remboursable

3.1 L’accès aux courts de badminton est conditionné par le port obligatoire de chaussures de sport propres et non marquantes.

3.2 L’activité commence par le montage des filets et poteaux et se termine par leur démontage et rangement des volants usagés. Il est important que tout le monde participe à l’un et/ou à l’autre.

3.3 Les joueurs se doivent de respecter le matériel qui leur est confié ainsi que les locaux qui sont mis à leur disposition. Ils doivent en outre, respecter les règlements intérieurs des gymnases où ils évoluent.

3.4 En cas de forte affluence, le respect des autres joueurs passe par une rotation rapide sur les terrains et des séquences de jeu plus courtes (match en 1 set, matchs de double).

3.5 La répartition des joueurs dans les différents créneaux d’entraînements se fait selon des critères précis (âge, niveau de jeu, …). La section limite le nombre de joueurs autorisés à s’inscrire sur les créneaux.

3.6 Les joueurs s’engagent à respecter les consignes municipales relatives aux horaires de fermeture de la salle (consultables sur le site de la section ou du club).

4.1 La prise en charge des membres mineurs commence après remise à l’adulte responsable de la séance par les responsables légaux ou à défaut, l’adulte les représentant. Elle se termine à l’heure fixée de fin d’entraînement définie lors de l’inscription.

4.2 Il est demandé aux parents de s’assurer de la présence effective des entraîneurs dans la salle en début de séance. En cas d'absence exceptionnelle de l'animateur 15 min après l'horaire normal du cours, l'activité est annulée.

4.3 Lors des séances de pratique autonome (jeu libre), les joueurs mineurs restent sous l’entière responsabilité de leurs parents.

5.1 Les adhérents pourront jouer avec des personnes extérieures à l’association (sous leur responsabilité) lors des périodes de vacances scolaires et occasionnellement sur les créneaux jeu libres signalés comme ouvert par le bureau.

5.2 Les personnes extérieures ne peuvent jouer qu’en présence de l’adhérent qui les a invitées et ne peuvent pas être plus de 2 non-adhérents pour un 1'adhérent

5.3 Les personnes extérieures ne sont autorisées à jouer qu’en fonction de la disponibilité des terrains, la priorité étant donnée aux adhérents.

6.1 Les créneaux encadrés sont assurés par des personnes majeures diplômées, formées ou éventuellement par des personnes compétentes bénévoles.

6.2 Les créneaux encadrés sont suspendus pendant les vacances scolaires. Les créneaux sont alors utilisables pour une pratique autonome (jeu libre) dans le cas où ils restent mis à disposition par la municipalité.

7.1 Tout joueur inscrit à un tournoi jeune qui ne s’y présente pas, devra justifier de son absence (certificat médical…). A défaut, il lui sera demandé de rembourser le CSB badminton du montant total de l’inscription et d’assurer pleinement les sanctions sportives, disciplinaires ou financières qui lui seront imposées par la ligue ou la FFBaD.

7.2 Les joueurs mineurs s’inscrivent, se rendent sur le lieu de compétition et y participent sous la responsabilité de leurs parents.

7.3 La participation à une compétition implique le respect du règlement particulier qui la régit.

8.1 Un adhérent n’ayant pas respecté le règlement du club ou ayant témoigné d’un comportement considéré comme contraire à l'éthique sportive dans le cadre d'une manifestation en rapport avec le badminton, d'un manque de respect envers un autre participant, un organisateur ou un autre membre de l'encadrement ou du public, ou visant à provoquer un comportement antisportif de la part d'un autre joueur, ainsi que de toute conduite susceptible de nuire à la bonne image du sport en général et du badminton en particulier est sanctionnable.

8.2 Seul le bureau directeur est compétent, au sein de la section, en matière de discipline pour juger du comportement d'un adhérent, et en matière de litige pour tout différent opposant un adhérent à la section ou à un autre adhérent.

8.3 Les sanctions progressives peuvent être : avertissement, blâme, exclusion d'une ou plusieurs des activités relevant du club ou des instances fédérales (compétitions, stages d'entraînement ou de sélection, tournois…), suspension, radiation.

9.1 Les articles du règlement intérieur ne peuvent être modifiés que sur proposition du bureau et après avoir été présentés et validés par une majorité du bureau.

Tous les membres du bureau sont habilités à faire respecter le présent règlement.